Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site www.uved.fr. C'est le site de la Fondation UVED (Université Virtuelle Environnement et Développement durable).
Visas :
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
L'ensemble des sites du domaine www.uved.fr est la propriété de la Fondation UVED (Université Virtuelle Environnement et Développement durable).
Responsabilité éditoriale
Delphine POMMERAY, Directrice de la Fondation UVED
Directeur de la publication
Frédérique VINCENT, Président de la Fondation UVED
Conception graphique
Fabrice MENARD
Développement et hébergement
Chef de projet : Delphine POMMERAY
Développement : Fabrice MENARD
Ce site web a été réalisé avec le système de gestion de Contenu TYPO3. Typo3 est un logiciel open source créé par Kasper Skaarhoj et placé sous licence GNU/GPL.
Information et contribution : www.typo3.com
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les
mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
Données personnelles
Les informations que vous aurez saisies sur le site d'UVED pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par la Fondation UVED. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
&nbs
par E-mail à l'adresse suivante :
Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur
Les marques et logos figurant sur le site « www.uved.fr » sont la propriété de la Fondation UVED ou de tiers ; ils ne doivent pas être utilisés à des fins publicitaires sans le consentement écrit et préalable du propriétaire de la marque (art. L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le sigle UVED et les logos utilisés sont des marques déposées. Les noms, produits et services qui sont mentionnés par ailleurs dans le site sont des marques qui doivent être regardées comme appartenant à leurs propriétaires respectifs. Il en est de même pour tous les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tous autres éléments composant le site « www.uved.fr ».
De manière générale, la présentation et le contenu de ce site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Les sociétés et les noms cités ne sont donnés qu'à titre d'exemple. Ces citations ne doivent laisser supposer aucune association de « www.uved.fr » avec tout autre société, nom ou produit.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés à la Fondation UVED. En outre, celle-ci n'entend faire aucune déclaration sur le caractère approprié d'un usage particulier des informations contenues dans les documents et dans les éléments graphiques publiés sur ce site. Toute garantie de ce fait est exclue.
La Fondation UVED ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité qui pourrait être invoqué, de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, ou liée à celle-ci ainsi qu'aux usages des informations disponibles sur le site. Elle dégage sa responsabilité pour tout dommage qui résulterait d'un arrêt d'utilisation, d'une perte de données ou de bénéfices.
Les fichiers pouvant être téléchargés sur un ordinateur, le sont à un usage strictement personnel ou à des fins d'enseignement en formation initiale et de recherche. Ceux-ci ne peuvent être destinés à une utilisation commerciale, qu'à la condition expresse du respect des droits d'auteur et des autres droits d'exclusivité. A ce titre, vous ne pouvez procéder à aucun autre usage, en particulier commercial, sauf autorisation préalable et écrite des propriétaires du site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.
En poursuivant votre visite sur ce site, vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.
Mentions relatives aux liens hypertextes
Les liens hypertextes de « www.uved.fr» vous font quitter le site. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de « www.uved.fr » ; par conséquent, la Fondation UVED n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les liens sont présents sur le site pour votre commodité et leur inclusion n'implique aucune approbation par UVED. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l'utilisateur.
Le bon usage de l'internet veut que la reproduction de contenus (après autorisation) de façon partielle ou intégrale mentionne clairement l'auteur et l'origine du document sous forme d'un lien vers le site http://www.uved.fr
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées sur le site http://www.uved.fr sous réserve :
- d'en prévenir, par courtoisie, les responsables du site par courrier électronique.
- que l'intitulé du lien comporte la mention explicite "www.uved.fr".
- de ne pas réaliser de liens profonds et de ne pas utiliser la technique dite du "framing" qui imbriquerait les pages du site UVED à l'intérieur des pages d'un autre site.
- que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles ou pédagogiques; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires devant faire l'objet d'une demande auprès des responsables.
- Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La Fondation UVED ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Pour nous contacter, envoyez votre question par mail à delphine.pommeray@fondation-uved.fr
Modification de la notice légale
L'Université Virtuelle Environnement et Développement durable , propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Droit applicable
En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
Procédure de notification
L'utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d'en informer le directeur de la publication afin que celui-ci y mette fin.
Dernière mise à jour le 25/08/2021