Les ressources UVED sous Licence Creative Commons

Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage à l'Identique

Vous êtes autorisé à :

  • Partager : copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
  • Adapter : remixer, transformer et créer à partir du matériel

L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

  • Attribution : Vous devez créditer1 l'Oeuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer2 si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens possibles mais vous ne pouvez pas suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
  • Pas d’Utilisation Commerciale : Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.
  • Partage dans les Mêmes Conditions : Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence3 avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.
  • No additional restrictions : Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques4 qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Notes :

  • Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception5.
  • Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation6.

Exception UVED :

L'usage des ressources financées par UVED dans le cadre d'un appel à projets est possible pour tous les établissements fondateurs et associés de la fondation UVED, aussi bien en formation initiale qu'en formation continue, sans condition économique particulière (sauf éventuelle prise en charge du tutorat). Ils sont autorisés à se livrer à une exploitation commerciale de ces ressources dans le cadre de leur activité d'enseignement et de formation.

 

 

1) Dans la mesure du possible, vous devez donner le nom du créateur et des personnes à attribuer, une notice explicative des droits et crédits, une notice de non-responsabilité et un lien vers le matériel. Les versions précédentes des licences ont des instructions d'attribution différentes.
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2) Avec la version 4.0, vous devez indiquer si vous avez modifié le matériel et conserver les indications sur les modifications précédentes. Dans les versions précédentes dont la 3.0, il fallait simplement indiquer les changements si vous faisiez une oeuvre dérivée.
> Guide pour attribuer une licence à votre Oeuvre

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3) Vous pouvez aussi utiliser une licence listée comme étant compatible sur https://creativecommons.org/compatiblelicenses.
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4) La licence interdit d'appliquer des mesures effectives de protection techniques au sens de l'article 11 du traité de l'OMPI sur le droit d'auteur de 1996.
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5) Les droits des utilisateurs au titre des exceptions et limitations — fair use et fair dealing aux États-Unis et en Grande-Bretagne — ne sont pas affectés par les licences CC.
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6) Il se peut que vous deviez obtenir des autorisations supplémentaires avant d'utiliser le matériel de la façon dont vous le souhaitez.
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